La nationalité
Nous avons tous, en principe, une nationalité. Quels
droits donne-t-elle et quels devoirs nous impose-t-elle ? Pourquoi peut-elle
être différente de celle de nos parents ? Comment obtient-on la nationalité
française ?
1. L'appartenance à une nation
Dans un État (un pays), les habitants ne sont pas tous
des nationaux, c'est-à-dire des personnes qui ont la nationalité du
pays : certains sont des résidents étrangers. Tous les nationaux n'habitent pas
non plus forcément leur pays : ils peuvent s'expatrier, habiter hors de ses
frontières.
Avoir la nationalité d'un État, c'est être citoyen de
cet État, avoir vis-à-vis de lui certains droits, mais aussi certaines
obligations. Dans les États de droit, tous les habitants, nationaux ou
étrangers, ont les mêmes droits fondamentaux (droits de l'homme), mais seuls les
nationaux ont des droits politiques : droit de vote, droit d'être élu (à une
exception près, en France, pour les étrangers orgininaires de l'Union
européenne, qui sont électeurs et éligibles aux élections municipales et aux
élections européennes). En retour, les nationaux sont les seuls à devoir remplir
des obligations de défense envers leur pays : service national, mobilisation en
cas de guerre. Les nationaux bénéficient aussi, partout où ils se trouvent, de
la protection de leur pays : dans les années 1990-2000, l'armée française est
intervenue à plusieurs reprises, dans des pays d'Afrique en état de guerre
civile, pour rapatrier les Français habitant ces pays.
Selon les Nations unies, avoir une nationalité est un
droit fondamental. Aujourd'hui encore, pourtant, certains États punissent leurs
citoyens en les exilant et en les privant de leur nationalité : ils deviennent
apatrides, sans nationalité. Il est possible, à l'opposé, d'avoir
plusieurs nationalités.
2. Droit du sol et droit du sang
Si les doubles nationalités sont possibles, c'est que
chaque État fixe seul, souverainement, les règles qui concernent sa nationalité
et celles-ci peuvent être très différentes d'un État à l'autre. En particulier,
certains États privilégient le principe du droit du sol, d'autres le principe du
droit du sang.
Le droit du sol accorde la nationalité d'un pays
à tous ceux qui sont nés puis ont vécu dans ce pays, même si leur famille est
originaire d'un autre pays. Selon ce principe, l'origine et la nationalité ne
sont pas la même chose, car le lien avec un pays s'acquiert en parlant sa
langue, en y faisant ses études, en participant à sa vie, et non comme un
héritage. Le droit du sol est reconnu dans la majorité des États actuels, et
notamment en France (depuis 1789) et aux États-Unis.
Le droit du sang réserve, au contraire, la
nationalité aux enfants des nationaux. Selon ce principe, l'origine et la
nationalité sont une seule et même chose. Le droit du sang a longtemps été de
règle en Allemagne, mais le droit du sol y a également été introduit récemment
(1998).
3. La nationalité française
La France reconnaît le droit du sol mais prend aussi en
compte le droit du sang : les enfants de Français qui naissent à l'étranger ne
sont pas pour autant étrangers. Plus généralement, quiconque a au moins l'un de
ses deux parents français est français dès sa naissance : c'est ce que l'on
appelle être français par filiation.
Le droit du sol concerne les Français par acquisition,
c'est-à-dire ceux qui sont français alors qu'aucun de leurs parents ne l'est.
Les enfants d'étrangers qui naissent en France sont étrangers tant qu'ils sont
mineurs, mais s'ils ont vécu au moins cinq ans en France, ils deviennent
français à leur majorité (18 ans), à moins qu'ils ne refusent ladite
nationalité. Si l'un de leurs parents est lui-même né en France, ils sont
français dès leur naissance : c'est la règle du « double » droit du sol.
L'acquisition de la nationalité française n'oblige pas à renoncer à une autre
nationalité que l'on aurait obtenue par filiation, d'où la fréquence des doubles
nationalités chez les jeunes issus de l'immigration (Franco-Algériens,
Franco-Maliens, etc.).
La nationalité française peut aussi être acquise par
mariage avec un Français ou une Française. Elle peut encore l'être par
naturalisation, mais dans ce cas, l'acquisition n'est pas automatique : tout
étranger peut demander la nationalité française ; elle ne lui est cependant pas
accordée automatiquement : l'État est seul juge.
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